L'Établissement Public de Santé Mentale Morbihan, Centre Hospitalier situé à Saint-Avé, a pour mission principale les soins en psychiatrie pour enfants, adultes et personnes agées. Il regroupe un ensemble destructures sanitaires et médico-sociales de consultations, de soins et d'hébergement.

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Politique qualité

Sa composition :
Elle  est composée du Directeur,  de praticiens hospitaliers, psychiatres et non psychiatres, de cadres et cadres supérieurs de santé, d’un représentant des psychologues, d’un pharmacien désigné par le COMEDIMS, du responsable qualité et de représentants du personnel.

Le président :
Mme Le Dr DORMOIS, Psychiatre
 
Son fonctionnement :
Elle se réunit chaque trimestre en assemblée plénière et mensuellement en formation restreinte. 

Attributions / Ses compétences :
- Elle propose les orientations de la politique qualité, s’assure de la mise en œuvre des plans d’actions d’amélioration de la qualité des soins, propose et suit le déroulement des actions d’évaluation des pratiques professionnelles.
- Elle valide l’organisation de l’auto évaluation et suit le déroulement de la certification.
- Elle veille au bon fonctionnement des  procédures de signalements et d’alertes et  s’assure de l’intégration des vigilances dans une structure globale de gestion des risques et de prévention des évènements indésirables.

Sa composition :

Elle est composée de praticiens hospitaliers, de médecins et d'un pharmacien, représentant la C.M.E., le C.L.I.N., d’un représentant du service de soins infirmiers, d’un préparateur en pharmacie, et du correspondant de matériovigilance (s’il n’est pas déjà nommé à un autre titre).

Le président :
La pharmacienne Mme BLANC LOBREAUX

Son fonctionnement :
Elle se réunit trois fois par an.

Ses attributions / Ses compétences :
Elle donne :
- un avis sur la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement,
- des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et dispositifs médicaux stériles.

Elle participe à la lutte contre la iatrogénie médicamenteuse.

Sa composition :

Le C.L.I.N. compte sept membres de droit ou désignés parmi les personnels médicaux, para-médicaux et soignants de l’établissement.

Le président :
Dr ELYAKOUBI, vice-président de la CME.

Son fonctionnement :
Le CLIN se réunit au moins trois fois par an.

Ses attributions / Ses compétences :
- Il a pour mission d'organiser une surveillance des infections dans l'Etablissement, de promouvoir des actions de formation des personnels dans ce domaine et d'établir un programme annuel d'actions de prévention.

- Il peut entendre toute personne appartenant ou non à l’établissement appelée à donner son avis sur les questions relevant de sa compétence

Sa composition :
Il est composé de représentants volontaires du personnel.

Le président :
Dr Florence BARBEAU Psychiatre.

Son fonctionnement :
Il se réunit environ une fois par trimestre.

Ses attributions / Ses compétences :
Le CLUD a pour mission d'aider à la définition d'une politique de soin cohérente en matière de prise en charge de la douleur ainsi que de promouvoir et mettre en œuvre des actions dans ce domaine. (formation du personnel de santé, protocoles de prise en charge de la douleur, information des usagers).

Si vous souhaitez une information générale sur la douleur vous pouvez visiter le site suivant : www.votre-douleur.com

Sa composition :
Il est composé de représentants des personnels et d’un représentant de la C.M.E.

Le président :
Le Directeur ou son représentant

Son fonctionnement :
Il se réunit au moins une fois par trimestre.

Ses attributions / Ses compétences :
Le C.H.S.C.T. est l’instance où s’étudie la politique de l’établissement en matière de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail. Ses missions sont les suivantes :
- la protection de la santé, de la sécurité des agents et de l’amélioration des conditions de travail
- l’analyse des risques professionnels
- l’inspection et l’enquête sur les accidents de travail et les maladies professionnelles

Sa composition :
La CSIRMT ou Commission des Soins (CdS) est constituée d'élus des personnels infirmiers, rééducateurs, médico-techniques et aide-soignants qui regroupe l'ensemble du personnel participant à la mise en œuvre des soins paramédicaux.

Le président :
Le directeur des soins

Son fonctionnement :
Elle se réunit au moins trois fois par an.

Ses attributions / Ses compétences :
La CSIRMT est consultée sur :
- l'organisation générale des soins infirmiers et de l'accompagnement des personnes malades dans le cadre d'un projet de soins infirmiers,
- La recherche en soins infirmiers et le Projet d'Etablissement,
- La politique de formation.

La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRU)

Sa composition :

• Le Directeur, Président
• Deux représentants des associations des usagers
• Le médecin Président de la C.M.E. et deux autres médecins
• Deux Directeurs adjoints dont celui chargé de la politique qualité
• Deux cadres de santé

Son fonctionnement :
La C.R.U. se réunit au moins une fois par trimestre. Elle se réunit en cas de réclamation grave ou de plainte. La durée du mandat des membres désignés est de 3 ans.

Ses attributions / ses compétences :
- elle veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. Deux de ses membres ont la qualité de médiateur (médiateur médecin et médiateur non médecin) et peuvent recevoir les personnes déposant une plainte, lors d’une permanence hebdomadaire, sur rendez-vous au secrétariat de l'offre de soins. Elle formule des recommandations en vue d’une solution ou donne des informations.
- elle contribue à la politique d’accueil et de prise en charge par étude des informations qui lui sont transmises ou auxquelles elle a accès, par la formation de recommandations et l’avis adressés aux autres instances. Elle rend un rapport au réel de ses activités.

Les membres de la Commission sont :

Le Président :
M. Marc LEHOUCQ, Directeur de l’EPSM Morbihan
Suppléant : M. Daniel ETIENNE, Directeur adjoint de l’EPSM Morbihan

Président de la Commission Médicale d’Etablissement :
M. le Docteur Didier ROBIN

Le médiateur Médecin :
M. le Docteur Jean-Marc PIQUE, médecin–chef de service
Suppléante : Mme le Dr Annie ESSADEK, praticien hospitalier

Le médiateur non-Médecin :
M. Bruno SAMSON , cadre de Santé
Suppléante : Mme Patricia GUERTON, cadre de Santé

Les représentants des usagers :
M. Philippe GUYARD , de l’association UNAFAM, membre du conseil d’administration
M. Serge JOUSSEAUME, de l’association VANNES-HORIZONS, membre du conseil d’administration
Suppléant : M. Jean-Pierre MOUSSU, de l’association UNAFAM
M. Serge GOURDEN, de l’association Vie Libre

Le responsable de la politique Qualité :                                               

 Mme Anne-Lise CAND-FAUVIN, Directrice Adjointe

 

Sa composition :
Sont représentés tous les personnels, soit comme membres de droit, élus ou tirés au sort.

Le président :
Chaque responsable de pôle.

Son fonctionnement :
Depuis la réforme Hospitalière introduite par la loi du 31 juillet 1991, chaque service d'un établissement Public de santé doit se doter d'un conseil de service pour permettre l'expression des personnels. La Nouvelle Gouvernance a substitué le conseil de pôle au conseil de service.

Ses attributions / Ses compétences :
Le Conseil de Pôle examine et donne son avis sur les problèmes relatifs au fonctionnement général du pôle, le contrat de pôle, les objectifs et moyens du pôle...